La chef de la direction de la SOCAN, Jennifer Brown, ainsi que plusieurs vice-présidents et chefs de division de l’organisation se sont adressés à plus de 100 éditeurs de musique lors de deux assemblées générales en ligne distinctes – la première pour les membres anglophones le 17 janvier et une autre pour les membres francophones le 19 janvier 2023 – au cours desquelles nous avons fourni des informations clés et des mises à jour sur les activités de la division des services aux membres, de nos efforts en matière de maximisation des redevances et des améliorations apportées aux données et à la technologie, avant de répondre à leurs questions.

Lors des deux réunions, le chef des services aux membres Jean-Christian Céré parlé de son équipe, des nouvelles embauches et a réitéré son objectif de revenir à l’essentiel, soit la perception des redevances et la distribution. Céré a également décrit nos efforts visant à améliorer la qualité du service, la récolte et le traitement des données, et s’est engagé à faire en sorte que la SOCAN réponde plus rapidement aux questions des éditeurs. « Les résultats de nos efforts se font déjà sentir, mais il reste encore beaucoup de travail à faire. », a-t-il résumé à l’assemblée de 19 janvier.

Le chef des finances de la SOCAN, Rob Bennett, a révélé que pour nos résultats de 2022, nous constatons une solide augmentation des perceptions et des revenus nationaux des droits d’exécution et de reproduction ainsi qu’une énorme augmentation des revenus numériques, et que nous examinons diverses possibilités pour continuer d’optimiser nos frais d’exploitation.

Leslie Craig, vice-présidente services des redevances de la SOCAN, a quant à elle parlé des améliorations techniques liées au processus de déclaration sur le portail et l’efficacité accrue du traitement des enregistrements grâce aux rapports de contenu musical harmonisés de la CISAC pour l’ingestion automatique dans nos systèmes et qui profiteront à tous nos membres.

Alan Triger, responsable des solutions et analyses stratégiques, a parlé du travail qui a été effectué et qui continue sur le portail, du nettoyage des données, qu’il s’agisse de doublons faisant partie du retard accumulé ou des doublons courants et des travaux visant à améliorer et à renforcer les relevés de redevances. Daryl Hamilton, responsable des opérations et des projets de la division des services aux membres a pour sa part mentionné que la priorité était l’amélioration des systèmes et la communication avec les éditeurs.

À l’assemblée de 17 janvier, Andrea Kokonis, chef des affaires juridiques et avocate générale de la SOCAN, a expliqué que la Cour suprême du Canada a récemment donné raison à la SOCAN en ce qui a trait au droit de mise à la disposition en matière de diffusions en continu et de téléchargements, donnant ainsi aux détenteurs de droits d’auteur un plus grand contrôle sur leurs œuvres utilisées par ces plateformes. Elle a expliqué que la SOCAN cherche actuellement à conclure des ententes pour la postsynchronisation audio pour le cinéma, la télévision en ligne et le numérique, et de notre travail visant à octroyer une licence à TikTok. Kokonis a mentionné que le projet de loi C-11 – qui comprend des règlements visant à obliger les entreprises de médias numériques à mettre en valeur et à recommander la musique canadienne et francophone en plus de contribuer à des programmes de soutien financier qui aident à en favoriser la création – a été adopté à la Chambre des communes en 2022 et il est en cours d’amendement au Sénat.

En répondant aux questions des éditeurs, nous avons expliqué la diminution des redevances provenant des services sonores payants, la mise en place, au courant de 2023, d’une connexion unique pour les éditeurs qui représentent plusieurs membres et du progrès des travaux visant à rendre les demandes de mise à jour et les déclarations de chansons que les éditeurs peuvent effectuer eux-mêmes par le biais du site.

À l’assemblée de 19 janvier, en répondant aux questions des éditeurs sur les enjeux liés au portail, Jean-Christian Céré a souligné que beaucoup d’efforts ont été faits et continueront de l’être afin d’améliorer le processus de résolutions de problèmes rencontrés sur le portail en cette période de transition technologique, dans le but d’avoir un impact réel sur l’expérience d’utilisation. Il s’est aussi engagé à réévaluer les besoins en ressources affectées aux licences de synchronisation audiovisuelles et au secteur audiovisuel en général au niveau des chargés de compte. De son côté, Martin Lavallée, conseiller juridique principal et directeur du droit de reproduction a résumé les efforts actuels et à venir quant à la mise à jour de notre système, l’augmentation de sa capacité, l’amélioration des rapports de redevances visant à fournir davantage de détails. « Nous voulons révolutionner nos rapports de redevances en 2023 », a-t-il déclaré.

C’est dans ces échanges constructifs et transparents que nous continuons à fournir un niveau de service qui atteint, voire dépasse, les attentes de nos membres éditeurs.

Merci à tous les membres éditeurs qui ont participé à ces événements!