Si vous êtes créateur de musique, il y a fort à parier qu’à un moment ou un autre de votre processus, vous voudrez utiliser la musique de quelqu’un d’autre, que ce soit par le biais d’un échantillon, de l’enregistrement d’une reprise ou d’une étude, par exemple. Peu importe le cas, il existe un moyen légal de le faire tout en respectant les droits d’auteur de l’auteur-compositeur et de l’éditeur de musique, et en leur assurant une rémunération équitable. En général, c’est une simple question d’obtenir leur autorisation.
Échantillonnage
Si vous échantillonnez une chanson, le ou les ayants droit de l’enregistrement de la chanson et le ou les ayants droit de la chanson elle-même doivent tous accorder leur permission. Par exemple, si vous voulez échantillonner le solo de la chanson « Hasn’t Hit Me Yet » de Blue Rodeo, vous devez obtenir l’autorisation d’utiliser l’enregistrement de Warner Music Canada, et l’autorisation d’utiliser la chanson de ses créateurs, soit Jim Cuddy et Greg Keelor, et/ou de son éditeur, Thunder Hawk Music.
Dans la plupart des cas, lorsqu’un éditeur de musique est impliqué, il a contractuellement obtenu l’autorisation de négocier le paiement et de fournir l’autorisation au nom des auteurs et compositeurs qu’il représente. Si c’est le cas de Cuddy et Keelor, vous obtiendriez l’autorisation des trois ayants droit de la chanson auprès de Thunder Hawk Music.
Enregistrer une reprise
Si vous souhaitez enregistrer une reprise d’une chanson originale protégée par un droit d’auteur, vous devez obtenir l’autorisation des ayants droit de la chanson, mais pas des ayants droit de l’enregistrement original de celle-ci. Si, par exemple, vous voulez réarranger « Hasn’t Hit Me Yet » en déplaçant le moment où le solo est joué dans la chanson ou encore en ajoutant un couplet, vous devez obtenir la permission des auteurs, Cuddy et Keelor – probablement par l’entremise de leur éditeur, Thunder Hawk Music, et l’autorisation de Thunder Hawk Music en tant que telle. Il en va de même si vous souhaitez enregistrer une reprise de la chanson.
Reproduction d’une reprise
Quiconque souhaite copier sa version d’une chanson protégée par le droit d’auteur – sur un pressage de 500 vinyles, par exemple, ou sur un service de diffusion en continu – doit d’abord demander l’autorisation du ou des détenteurs du droit d’auteur en obtenant une licence « mécanique », c’est-à-dire une licence de droit de reproduction. Reprenons l’exemple de « Hasn’t Hit Me Yet » : il vous faudrait à nouveau obtenir l’autorisation pour la chanson uniquement auprès de ses créateurs, possiblement par l’entremise de leur éditeur, et celle de l’éditeur lui-même.
Les services tiers
Dans tous les cas ci-dessus, il existe des services tiers qui peuvent accorder des licences sur des chansons en votre nom lorsque vous souhaitez la réinterpréter, mais au final, il faut toujours obtenir l’autorisation des ayants droit, que cette autorisation soit obtenue par l’entremise d’une société ou par vous en personne. Vous devriez par ailleurs toujours vérifier attentivement que cette organisation opère de manière légale et légitime avant de retenir ses services.
Utilisation équitable
La notion d’« utilisation équitable » est semblable, mais pas exactement la même au Canada qu’aux États-Unis. Au Canada, cela signifie qu’il n’y a pas de violation du droit d’auteur lorsqu’une petite partie de l’œuvre est utilisée à des fins privées d’étude, de recherche, d’éducation, de parodie, de satire, de critique, de revue ou de journalisme. L’utilisation équitable est une évaluation au cas par cas basée sur des facteurs établis par les tribunaux canadiens. Par exemple, si vous présentez une conférence privée sur l’écriture de chansons et que vous faites jouer « Hasn’t Hit Me Yet » pour illustrer ou enseigner certaines techniques – comment écrire un excellent refrain, par exemple –, vous n’avez pas à obtenir une permission au préalable.
Domaine public
Au Canada, une chanson ou une composition entre dans le domaine public 70 ans après l’année du décès du dernier créateur, compositeur, parolier ou auteur survivant de l’œuvre. Aucun droit n’est habituellement payable si la chanson ou la composition exécutée appartient au domaine public. Autrement dit, 70 ans après le décès du dernier compositeur survivant de « Hasn’t Hit Me Yet » – qu’il s’agisse de Jim Cuddy ou de Greg Keelor – la chanson sera dans le domaine public, et pourra alors être enregistrée sans aucune permission.
Pour des réponses à d’autres questions fréquemment posées sur le droit d’auteur et sur le fonctionnement de la SOCAN, consultez notre FAQ.