Déjà un 12e album pour le prolifique Dumas. Il y a pourtant cinq ans qui séparent cette nouvelle parution intitulée Cosmologie du précédent Nos idéaux (2018). Pour les besoins de la cause, Dumas s’est associé principalement à Philippe Brault à la réalisation et Jonathan Harnois à la coécriture des textes. Si l’on retrouve les thèmes existentiels et du temps qui passe qui lui sont chers, Cosmologie est résolument ancré dans le présent plutôt que dans le passé nostalgique de son album précédent. Sur le plan musical, l’apport de Philippe Brault se fait sentir en appuyant davantage sur les sonorités électro qui ajoutent un aspect synthétique, mais intime à l’ensemble qui se veut volontairement plus brute que ses opus précédents. Dans cette capsule, Dumas nous explique le processus créatif derrière Cosmologie, un album au souffle court (35 minutes), mais qui ne risque pas de s’essouffler de sitôt.
Photo par Dumas
Photo par Marie-Michèle Bouchard
En résumé : Droits sur l’œuvre versus droits sur la bande maîtresse
Article par Howard Druckman | jeudi 26 janvier 2023
Quelle est la différence entre les droits sur l’œuvre et ceux sur la bande maîtresse?
Avant d’aller plus loin, il est important de noter que ce texte a été traduit de l’anglais et que, dans la langue de Shakespeare, « song » fait référence autant à une œuvre musicale chantée ou « suggérant » le chant, tandis que dans la langue de Molière, la définition de « chanson » est strictement réservée à une œuvre musicale comportant du chant. Ainsi, pour cette traduction, nous utiliserons « chanson » pour désigner une œuvre « vocale » et « pièce » pour désigner une œuvre instrumentale. Les droits sur une œuvre sont issus de la composition (musique) et de l’écriture (texte) d’une œuvre musicale avant même que celle-ci ne soit enregistrée. « Bande maîtresse » désigne les droits rattachés à l’enregistrement de l’œuvre. L’enregistrement est ce que vous écoutez à la radio ou sur les services de diffusion en continu, l’enregistrement d’une œuvre par un interprète. Comme le créateur n’est pas nécessairement le propriétaire de l’enregistrement – qui est généralement l’interprète ou la maison de disques –, ces deux droits permettent d’assurer que tous les ayants droit sont rémunérés adéquatement pour leur contribution.
Les auteurs-compositeurs, compositeurs, paroliers et éditeurs de musique sont habituellement les propriétaires des droits sur une œuvre musicale. Lorsqu’un auteur-compositeur, un compositeur ou un parolier conclut une entente avec un éditeur de musique, les créateurs de la musique et l’éditeur partagent généralement la propriété des chansons. L’éditeur s’affaire ensuite à maximiser les revenus qu’il peut tirer d’une œuvre musicale en les proposant à des interprètes, en les plaçant dans des productions audiovisuelles au cinéma ou à la télé, dans des publicités ou des jeux vidéo, ou tout autre support ou situation où les chansons peuvent rapporter le plus de redevances possible.
Au Canada, c’est généralement le producteur d’un enregistrement sonore qui est le premier propriétaire des droits de bande maîtresse. Lorsqu’un artiste-interprète conclut un contrat d’enregistrement avec une maison de disques, les enregistrements qu’ils produisent ensemble sont généralement détenus par la maison de disques. La maison de disque tente ensuite de maximiser les revenus qu’elle peut tirer de l’enregistrement sonore en vendant le plus grand nombre de copies possible par l’entremise de licences et d’efforts de distribution, y compris dans d’autres territoires.
Quand des artistes travaillant en collaboration avec une maison de disques produisent une nouvelle chanson, l’enregistrement original aura au moins deux propriétaires : les propriétaires de la chanson ou de la pièce (les droits sur l’œuvre musicale) et les propriétaires de l’enregistrement sonore (les droits sur la bande maîtresse). Par exemple, TOBi, Alex Goose et Hannah Vasanth détiennent les droits sur leur œuvre musicale, une chanson intitulée « Family Matters » (l’œuvre n’ayant pas d’éditeur), et RCA Records détient les droits sur la bande maîtresse de l’enregistrement interprété par TOBi sur son album Elements Vol. 1.
Autres cas d’espèce, si une œuvre musicale est créée, interprétée et enregistrée par une personne sans participation d’un éditeur ou d’une maison de disques, c’est cette personne qui détient tant les droits sur la chanson que les droits sur la bande maîtresse. À titre d’exemple, Julian Taylor a créé et enregistré sa chanson « Wide Awake » et il détient par conséquent les droits sur l’œuvre et les droits sur l’enregistrement, bien que les droits sur la bande maîtresse sont en réalité détenus pas la maison de disques Howling Turtle dont il est le propriétaire.
Les redevances de synchronisation génèrent des revenus par l’entremise de musique protégée par un droit d’auteur qui est combinée ou « synchronisée » avec un support visuel. Les licences de synchro accordent le droit d’utiliser des œuvres musicales accompagnant une production audiovisuelle : film, télé, publicité, jeux vidéo, diffusion en continu, vidéoclips, etc. Toute utilisation d’une œuvre musicale protégée par un droit d’auteur dans un projet pour l’écran nécessitera ainsi une licence de bande maîtresse octroyée par les propriétaires de l’enregistrement sonore afin d’autoriser l’utilisation de cet enregistrement et une licence de synchronisation octroyée par les propriétaires de l’œuvre musicale en tant que telle pour une utilisation partielle ou totale de l’œuvre musicale. À titre d’exemple, si vous souhaitez utiliser la plus récente chanson de Loud Luxury dans une vidéo commerciale, vous devrez obtenir une licence de bande maîtresse et une licence de synchronisation.
Les droits sur l’œuvre musicale (chanson ou pièce instrumentale) se subdivisent en deux droits distincts : le droit d’exécution et le droit de reproduction qu’on appelle parfois droits « mécaniques ».
Le droit d’exécution génère des redevances quand une chanson ou une pièce instrumentale que vous avez créée, cocréée ou éditée est jouée publiquement, que ce soit à la télé, à la radio, sur une plateforme numérique, comme musique de fond, en spectacle, dans un film, etc. Le rôle de la SOCAN est de percevoir et répartir les redevances que les créateurs ont gagnées de plein droit lorsque leurs œuvres sont exécutées en public.
Le droit de reproduction (ou droit « mécanique ») désigne le droit d’autoriser la reproduction de votre œuvre musicale sur divers supports, incluant la diffusion en continu, les téléchargements, disques compacts ou vinyles, cassettes, DVD, etc. Lorsque des copies de vos œuvres sont créées sur ces supports, des redevances de reproduction vous sont dues et la SOCAN s’assure que vous les recevez.
La SOCAN peut vous représenter tant pour le droit d’exécution que le droit de reproduction, et ce, pour virtuellement tous les types de supports audio, audiovisuel, numérique ou physique qui existent. Nous négocions des ententes de licence au nom de nos membres et clients pour l’utilisation de leurs œuvres musicales et nous veillons à ce qu’ils soient rémunérés équitablement pour leur extraordinaire talent. La SOCAN est essentielle pour recevoir toutes les redevances que vous avez gagnées lorsque votre musique est exécutée ou reproduite partout dans le monde.
Pour en savoir plus : https://www.grenier.qc.ca/chroniques/18657/ce-que-vous-devez-savoir-sur-les-droits-musicaux
La SOCAN et les éditeurs de musique partagent des informations dans le cadre de deux assemblées
Article par Howard Druckman et/and Eric Parazelli | mercredi 25 janvier 2023
La chef de la direction de la SOCAN, Jennifer Brown, ainsi que plusieurs vice-présidents et chefs de division de l’organisation se sont adressés à plus de 100 éditeurs de musique lors de deux assemblées générales en ligne distinctes – la première pour les membres anglophones le 17 janvier et une autre pour les membres francophones le 19 janvier 2023 – au cours desquelles nous avons fourni des informations clés et des mises à jour sur les activités de la division des services aux membres, de nos efforts en matière de maximisation des redevances et des améliorations apportées aux données et à la technologie, avant de répondre à leurs questions.
Lors des deux réunions, le chef des services aux membres Jean-Christian Céré parlé de son équipe, des nouvelles embauches et a réitéré son objectif de revenir à l’essentiel, soit la perception des redevances et la distribution. Céré a également décrit nos efforts visant à améliorer la qualité du service, la récolte et le traitement des données, et s’est engagé à faire en sorte que la SOCAN réponde plus rapidement aux questions des éditeurs. « Les résultats de nos efforts se font déjà sentir, mais il reste encore beaucoup de travail à faire. », a-t-il résumé à l’assemblée de 19 janvier.
Le chef des finances de la SOCAN, Rob Bennett, a révélé que pour nos résultats de 2022, nous constatons une solide augmentation des perceptions et des revenus nationaux des droits d’exécution et de reproduction ainsi qu’une énorme augmentation des revenus numériques, et que nous examinons diverses possibilités pour continuer d’optimiser nos frais d’exploitation.
Leslie Craig, vice-présidente services des redevances de la SOCAN, a quant à elle parlé des améliorations techniques liées au processus de déclaration sur le portail et l’efficacité accrue du traitement des enregistrements grâce aux rapports de contenu musical harmonisés de la CISAC pour l’ingestion automatique dans nos systèmes et qui profiteront à tous nos membres.
Alan Triger, responsable des solutions et analyses stratégiques, a parlé du travail qui a été effectué et qui continue sur le portail, du nettoyage des données, qu’il s’agisse de doublons faisant partie du retard accumulé ou des doublons courants et des travaux visant à améliorer et à renforcer les relevés de redevances. Daryl Hamilton, responsable des opérations et des projets de la division des services aux membres a pour sa part mentionné que la priorité était l’amélioration des systèmes et la communication avec les éditeurs.
À l’assemblée de 17 janvier, Andrea Kokonis, chef des affaires juridiques et avocate générale de la SOCAN, a expliqué que la Cour suprême du Canada a récemment donné raison à la SOCAN en ce qui a trait au droit de mise à la disposition en matière de diffusions en continu et de téléchargements, donnant ainsi aux détenteurs de droits d’auteur un plus grand contrôle sur leurs œuvres utilisées par ces plateformes. Elle a expliqué que la SOCAN cherche actuellement à conclure des ententes pour la postsynchronisation audio pour le cinéma, la télévision en ligne et le numérique, et de notre travail visant à octroyer une licence à TikTok. Kokonis a mentionné que le projet de loi C-11 – qui comprend des règlements visant à obliger les entreprises de médias numériques à mettre en valeur et à recommander la musique canadienne et francophone en plus de contribuer à des programmes de soutien financier qui aident à en favoriser la création – a été adopté à la Chambre des communes en 2022 et il est en cours d’amendement au Sénat.
En répondant aux questions des éditeurs, nous avons expliqué la diminution des redevances provenant des services sonores payants, la mise en place, au courant de 2023, d’une connexion unique pour les éditeurs qui représentent plusieurs membres et du progrès des travaux visant à rendre les demandes de mise à jour et les déclarations de chansons que les éditeurs peuvent effectuer eux-mêmes par le biais du site.
À l’assemblée de 19 janvier, en répondant aux questions des éditeurs sur les enjeux liés au portail, Jean-Christian Céré a souligné que beaucoup d’efforts ont été faits et continueront de l’être afin d’améliorer le processus de résolutions de problèmes rencontrés sur le portail en cette période de transition technologique, dans le but d’avoir un impact réel sur l’expérience d’utilisation. Il s’est aussi engagé à réévaluer les besoins en ressources affectées aux licences de synchronisation audiovisuelles et au secteur audiovisuel en général au niveau des chargés de compte. De son côté, Martin Lavallée, conseiller juridique principal et directeur du droit de reproduction a résumé les efforts actuels et à venir quant à la mise à jour de notre système, l’augmentation de sa capacité, l’amélioration des rapports de redevances visant à fournir davantage de détails. « Nous voulons révolutionner nos rapports de redevances en 2023 », a-t-il déclaré.
C’est dans ces échanges constructifs et transparents que nous continuons à fournir un niveau de service qui atteint, voire dépasse, les attentes de nos membres éditeurs.
Merci à tous les membres éditeurs qui ont participé à ces événements!