Vous cherchez à savoir qui sont les ayants droit d’une chanson ou d’une composition ou encore qui en est l’éditeur? Vous souhaitez peut-être l’utiliser dans une émission de télé ou une pub ou encore en extraire un échantillon et vous voulez vérifier si cette œuvre est déclarée auprès de la SOCAN.

Les réponses à toutes les questions de cette nature se trouvent grâce à notre outil de recherche du répertoire SOCAN.

La recherche du répertoire est publique et ouverte à toute personne cherchant des informations sur une chanson déclarée auprès de la SOCAN. Les récentes améliorations apportées à l’outil de recherche permettent d’améliorer l’expérience utilisateur grâce à une fonctionnalité de recherche élargie, à des informations plus détaillées et à la possibilité pour les ayants droit de communiquer leurs coordonnées.

Vous pouvez facilement effectuer une recherche en saisissant le titre de la chanson ou de la composition, le nom de l’un de ses créateurs ou éditeurs de musique, ou le numéro d’identification de l’œuvre.

Une fois les informations de recherche saisies, les résultats fournis aux utilisateurs seront plus interactifs, et ils pourront cliquer sur les noms créateurs, des éditeurs ou des titres afin d’en savoir plus. Les éditeurs de musique, en particulier ceux qui possèdent de vastes catalogues, bénéficieront d’une plus grande capacité à rechercher les informations dont ils ont besoin.

Le répertoire de la SOCAN est un outil précieux pour l’industrie musicale en tant que source de musique pour les publicités, les émissions de télé et les films, et lorsqu’un interprète veut reprendre une chanson ou utiliser un échantillon dans une nouvelle chanson, il y trouvera les informations dont il a besoin.

Ce répertoire bonifié offre à ses membres éditeurs et créateurs la possibilité de fournir des informations importantes dans la nouvelle section « Mes coordonnées de répertoire » de leur compte en ligne. Lorsque vous ou votre éditeur complétez les coordonnées de votre répertoire, vous permettez aux superviseurs musicaux, aux sociétés de production, aux utilisateurs de musique, aux autres membres de la SOCAN et au public de communiquer facilement avec vous ou votre société au sujet de vos chansons ou compositions.

Découvrez notre outil de recherche du répertoire dès aujourd’hui!



La 16e édition du festival Osheaga s’est déroulée sous un soleil radieux durant les trois jours de festivités musicales les 4-5 et 6 août dernier, au parc Jean-Drapeau, à Montréal. L’événement a même battu son record de fréquentation avec 155 000 festivaliers venus chanter, danser et admirer les artistes de hauts calibres de la programmation qui comptait également une belle sélection de membres SOCAN québécois et canadiens. La SOCAN (qui avait fièrement présenté le cocktail d’ouverture de l’événement le 3 août) était présente tout au long du weekend pour encourager ses membres et capturer leurs excellentes performances en photos, dont voici une sélection :



La captation d’un spectacle vient avec certaines responsabilités incontournables lorsque vient le moment d’obtenir les autorisations des détenteurs de droits musicaux. Il en va de même quant à la libération des droits reliés aux œuvres à capter. L’Association des professionnels de l’édition musicale (APEM) a récemment publié un mode d’emploi en condensé pour aider à y voir plus clair. Nous reproduisons ici (avec leur autorisation…) un texte et un visuel qui éclairera certainement quiconque a l’intention de capter un spectacle et de le diffuser.

Lorsqu’il y a captation d’un spectacle, la personne qui finance cette captation porte le chapeau de producteur audiovisuel. Le producteur audiovisuel doit obtenir l’autorisation des détenteurs de droits sur l’œuvre musicale et en libérer les droits.

Identifiez les détenteurs de droits

Le producteur doit contacter les éditeurs musicaux ou les auteurs-compositeurs lorsque ceux-ci n’ont pas d’éditeur. Rappelons que les interprètes ne sont pas nécessairement les auteurs des œuvres qu’ils interprètent, et s’ils le sont, ils peuvent aussi avoir des coauteurs.

Pour identifier les détenteurs de droits, consultez le répertoire public de la SOCAN ou de la CMRRA.

Droits musicaux
APEM, Video Recordings, How-To, French

Lors d’une captation de spectacle, plusieurs droits musicaux sont en cause. Il y a des droits d’exécution publique et de reproduction, mais également un droit de première fixation communément appelé droit de synchronisation.

Pour le droit de synchronisation, le producteur doit obtenir une licence en bonne et due forme pour l’utilisation de l’œuvre musicale. Les licences sont valides uniquement pour les contextes, territoires, étendue et durée d’utilisation explicitement convenus avec les détenteurs de droits.

Les tarifs varient en fonction d’une multitude de facteurs : le contexte, territoire, l’étendue et la durée de l’utilisation, ainsi que de la notoriété de l’œuvre, de l’auteur-compositeur et de son interprète, etc. Si au départ vous n’êtes pas certain de tous les types d’exploitation qui seront faits de votre contenu audiovisuel, négociez un tarif de base pour les exploitations déjà prévues et des tarifs séparés pour différentes options d’utilisations possibles. Télécharger un formulaire d’informations vous permettant de mieux faire une demande de synchronisation pour une utilisation en contexte audiovisuel.

Consultez la marche à suivre complète.